Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : juin 2026

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site Sans Gluten Pizza. Ce site est un site vitrine de présentation du réseau et de son contrat de licence ; il ne propose aucune vente en ligne.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Sans Gluten Pizza s’efforce d’en assurer la disponibilité mais ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire.

3. Utilisation

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à sa destination et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement. Les informations transmises via les formulaires doivent être exactes et de bonne foi.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site demeure la propriété exclusive de Sans Gluten Pizza. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans notre politique de confidentialité.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et non contractuel. Toute relation contractuelle de licence fera l’objet d’un contrat distinct signé entre les parties.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.